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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie de Trucy
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grandconstance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

grandconstance
Compagnie de Trucy, SAS

Numéro de dépôt :
4356618
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2027
grandconstance de Compagnie de Trucy

Présentation de la marque grandconstance

Déposée le 24 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie de Trucy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « grandconstance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie de Trucy domicilié(e) 28 rue bayard - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 611 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE TRUCY, M. LERIDON Matthias domicilié(e) 28 RUE BAYARD - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque grandconstance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque grandconstance arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

Compagnie de Trucy a également déposé les autres marques suivantes : La Compagnie du Rooibos , TRUCY , LES CHEVAUX DE LOIX , The European Rooibos Company , TRUCY GROUP , The Rooibos Company , The Benjamin Ginsberg Company , Palais du Rooibos , GRAND CRU ROOIBOS , CAPE & CAPE LIMITED


Compagnie de Trucy, SAS - 28 rue bayard - 75008 - PARIS - France - SIREN 492611298


COMPAGNIE DE TRUCY, M. LERIDON Matthias - 28 RUE BAYARD - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 17 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°782773 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.